Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T S L
TSL SPORT EQUIPMENT, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
94505183
Date de dépôt :
02/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2024

Présentation de la marque T S L

Déposée le 2 février 1994 par la Société Anonyme (SA) TSL SPORT EQUIPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T S L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TSL SPORT EQUIPMENT domicilié(e) 103 impasse de la Verrerie - 74290 - ALEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 020 585 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque T S L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque T S L est expirée depuis le 2 février 2024.

TSL SPORT EQUIPMENT a également déposé les autres marques suivantes : MADE IN THE FRENCH ALPS , SNEKA , MADE IN THE FRENCH ALPS , SKOL , MADE IN THE ALPS , SENTIERS RAQUETTES , TSL , MAIDE IN THE FRENCH ALPS


TSL SPORT EQUIPMENT, Société anonyme à conseil d'administration - 103 impasse de la Verrerie - 74290 - ALEX - France - SIREN 324020585


Cabinet GASQUET - Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Inscription le 8 mars 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°198760 - Publication au BOPI 1996-03-08

Inscription le 3 décembre 2007 - Gage constitué n°466389 - Publication au BOPI 2007-12-03

Renouvellement sans limitation le 2 février 2004 n°2257922 - Publication au BOPI 2004-02-02

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2014 n°2547970 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Lampes d'éclairage, lampes frontales.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de noël, fixations de skis, cannes de golf, patins à glace, patins à roulettes, peaux de phoques pour skis, planches à roulettes, planches pour le surfing, raquettes de tennis, arêtes de skis, fixations de skis, racloirs pour skis, revêtements de skis, skis nautiques, luges, raquettes à neige, bâtons de ski, mousquetons, pitons, skis, ailes delta, baudriers d'escalade.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.